Définition
Que sont les tantièmes ?
Les tantièmes (aussi appelés millièmes) représentent la part que chaque lot détient dans la copropriété. C'est une fraction : le numérateur est le nombre de tantièmes attribués à votre lot, le dénominateur est le total des tantièmes de l'immeuble, souvent 1 000 ou 10 000. Un lot de 180 tantièmes sur un total de 1 000 possède donc 18 % de la copropriété.
Cette quote-part sert de clé de répartition : elle détermine votre poids dans les votes en assemblée générale et le montant de vos charges. Plus votre lot représente de tantièmes, plus votre part de charges est élevée.
Où trouver les tantièmes de votre lot ?
Deux documents officiels font foi, tous deux annexés à l'acte de vente lors de l'achat :
- Le règlement de copropriété : il fixe les règles de fonctionnement de l'immeuble et contient la grille de répartition des charges par tantièmes.
- L'état descriptif de division : il numérote chaque lot et lui attribue ses tantièmes de parties communes. C'est le document de référence en cas de doute.
Si vous ne les retrouvez pas, votre notaire en conserve une copie, et le syndic est tenu de les communiquer. La copropriété immatriculée dispose aussi de ces informations au registre national (RNIC).
Vérifier un calcul de charges à partir des tantièmes
La formule est simple et toujours la même. Pour connaître la part d'un lot dans un appel de charges :
Exemple : pour un budget de 12 000 € réparti sur 1 000 tantièmes, un lot de 180 tantièmes doit 12 000 × 180 ÷ 1 000 = 2 160 € sur l'année. Répétez l'opération pour chaque lot : la somme des parts doit retomber exactement sur le montant appelé. Si ce n'est pas le cas, c'est qu'un arrondi ou une clé de répartition a été mal appliqué.
Pour faire ce calcul sur toute la copropriété sans erreur d'arrondi, utilisez notre calculateur de charges par tantièmes : saisissez le budget et les tantièmes de chaque lot, il répartit au centime et exporte le détail. Pour comprendre la notion de part individuelle, voir aussi notre page calcul de la quote-part de charges.
Quand les tantièmes peuvent-ils être modifiés ?
Les tantièmes sont stables : ils ne changent pas d'une année sur l'autre. Ils ne peuvent être modifiés que par un vote en assemblée générale, et la majorité requise dépend du motif :
- À l'unanimité quand la modification touche la répartition générale des charges sans cause objective (par exemple pour corriger une répartition jugée injuste).
- À la double majorité de l'article 26 lorsque des travaux ou une division de lot modifient la consistance des parties privatives.
- Automatiquement recalculés lors d'une division ou d'une réunion de lots : les tantièmes du lot d'origine sont répartis entre les nouveaux lots, ce qui doit être acté par un modificatif au règlement de copropriété rédigé par un géomètre et publié.
Une erreur manifeste dans la grille d'origine (par exemple un lot oublié) peut aussi être corrigée en justice, mais c'est rare. Dans la très grande majorité des cas, vos tantièmes sont ceux inscrits dans votre acte d'achat.
Une fois la répartition connue, vous pouvez éditer les appels aux copropriétaires : notre modèle d'appel de fonds reprend le détail du calcul par tantièmes, tel qu'attendu par les copropriétaires.